Toutes les collectivités locales sont concernées par la TVA en qualité de consommateur final mais elles sont aussi, parfois, tenues de collecter la TVA pour le compte de l’Etat. Ce MOOC s’adresse à l’ensemble des acteurs en charge de la gestion et du contrôle des finances locales. Il vous apportera les bases indispensables pour comprendre les mécanismes de la TVA et les activités potentiellement concernées dans les collectivités territoriales.
Format
Il comporte quatre séances espacées de deux semaines.
Chaque séance est constituée de plusieurs vidéos illustrées grâce à des schémas (environ une heure trente par séance), d'exercices de reformulation, d'exercices auto-correctifs et de documents d’accompagnement.
Plan du cours:
Séance 1 : Découverte des mécanismes et caractéristiques de la TVA
Séance 2 : Champ d’application de la TVA
Séance 3 : Modalités d’imposition
Séance 4 : La déduction de la TVA et exercice de synthèse.