Les fondamentaux du droit d'auteur (FUN)

L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.

Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?

- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?

- Au bénéfice de qui ?

- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.

Plan du cours

Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

- Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre

- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

- Caractères et contenu du droit moral.

Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur

- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?