Ces vidéos permettront de répondre à un certain nombre de questions : quelles sont les diverses ressources locales ? Quelles places occupent les emprunts, les tarifs des services publics locaux au regard des impôts locaux ? Quels enjeux soulève l’endettement d’une commune ? Quelle différence entre un service géré par la commune ou par une entreprise délégataire ?
A chaque vidéo est associée une fiche synthétique et un quiz qui permettront de faire le point sur vos connaissances. La réalisation de l'activité proposée tout au long du MOOC et les épreuves de connaissances conditionneront, alors, l’octroi d’une attestation de suivi avec succès pour ce cours MOOC « Comprendre un budget communal ».
Format
Le MOOC comporte 7 semaines : une semaine 0 de mise en place, ensuite 5 semaines de cours proposant chacune 5 vidéos de cours et, enfin, 1 semaine dédiée au rendu et à la correction des travaux.
L'évaluation de la réussite à ce MOOC repose sur les quiz de connaissance hebdomadaires et une activité "fil rouge" consistant en l'élaboration d'un budget simplifié. Cette dernière sera soumise à l'évaluation par les pairs ; ainsi, en tant que participant(e) à ce MOOC, vous serez, en dernière semaine, chargé(e) de la correction de travaux.
Plan du cours
- Semaine 0 : Mise en place et prise en main
- Semaine 1 : La situation des communes
Présentation générale
L'environnement institutionnel
Communes et intercommunalité
Les compétences communales
Le cadrage financier général des communes
- Semaine 2 : La cadrage budgétaire
Le principe d'annualité et d'antériorité
Les principes d'unité, d'universalité et de spécialité
Le principe d'équilibre
Les différents documents budgétaires
Les maquettes budgétaires
- Semaine 3 : Les éléments de base du budget
La section de fonctionnement
La section d'investissement
Les impôts locaux
Les dotations de l'Etat
L'emprunt
- Semaine 4 : La mise en place du budget
La préparation du budget
Le Débat d'Orientation Budgétaire
Le vote du budget
Opérations d'ordre et opérations réelles
Le contrôle et l'élaboration du budget
- Semaine 5 : Les fondamentaux de l'éxecution
Le principe de séparation ordonnateur / comptable
Les aménagements : les régies
La violation du principe : la gestion de fait
L'éxecution des opérations
Les besoins de trésorerie
- Semaine 6 : Rendu et correction des travaux